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Marques déposées par DOMAINE de LIONNE (Société civile d'exploitation agricoleTODO
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DOMAINE DES PERLIGUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PERLIGUES
SCEA DOMAINE de LIONNE (Société civile d'exploitation agricole)

Numéro de dépôt :
1607633
Date de dépôt :
30/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES PERLIGUES

Déposée le 30 juillet 1990 par DOMAINE de LIONNE (Société civile d'exploitation agricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES PERLIGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE de LIONNE (Société civile d'exploitation agricoleTODO domicilié(e) "DOMAINE de LIONNE", 33720 ILLATS (dossier no 2178508) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE de LIONNE domicilié(e) (dossier no 2178508) - France.

La marque DOMAINE DES PERLIGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES PERLIGUES est expirée depuis le 30 juillet 2010.

DOMAINE de LIONNE (Société civile d'exploitation agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MERLET , CHATEAU LES COUREGES , CHATEAU LE MOYNE , CHATEAU LA BERNISSE


SCEA DOMAINE de LIONNE (Société civile d'exploitation agricole) - "DOMAINE de LIONNE", 33720 ILLATS (dossier no 2178508) - France


SCEA DOMAINE de LIONNE - (dossier no 2178508) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2000 n°2178508 - Publication au BOPI 2000-07-11

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Domaine des Perligués